Marque enregistrée - Marque en vigueur

la vache verte
Monsieur stéphane bansard
Monsieur stéphane bansard

Numéro de dépôt :
4401376
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
la vache verte de stéphane bansard

Présentation de la marque la vache verte

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur stéphane bansard et monsieur stéphane bansard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la vache verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur stéphane bansard domicilié(e) 2 houariva - 56160 - Persquen - France et monsieur stéphane bansard domicilié(e) 2 Houariva, 2 - 56160 - Persquen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stéphane bansard domicilié(e) 2 Houariva - 56160 - Persquen - France.

La marque la vache verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la vache verte arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

stéphane bansard a également déposé les autres marques suivantes : LE Morbi'olait


Monsieur stéphane bansard - 2 houariva - 56160 - Persquen - France

Monsieur stéphane bansard - 2 Houariva, 2 - 56160 - Persquen - France


Monsieur stéphane bansard - 2 Houariva - 56160 - Persquen - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.