Marque enregistrée - Marque en vigueur

TTB&FTR
M. Stéphane Balthazard

Numéro de dépôt :
4298193
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
TTB&FTR de Stéphane Balthazard

Présentation de la marque TTB&FTR

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par monsieur Stéphane Balthazard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TTB&FTR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Stéphane Balthazard domicilié(e) residence autan A 8, quartier moulin a vent - 97231 - Martinique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane BALTHAZARD domicilié(e) résidence Autan A #8, Quartier Moulin a Vent - 97231 - LE ROBERT - France.

La marque TTB&FTR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTB&FTR arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

Stéphane Balthazard a également déposé les autres marques suivantes : NON MELANCE


M. Stéphane Balthazard - residence autan A 8, quartier moulin a vent - 97231 - Martinique - France


M. Stéphane BALTHAZARD - résidence Autan A #8, Quartier Moulin a Vent - 97231 - LE ROBERT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Vêtements ; chaussettes ; sous-vêtements.