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Marques déposées par Stéphane AYACHE
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OR PAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR PAC
Stéphane AYACHE

Numéro de dépôt :
3837254
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2021
OR PAC de Stéphane AYACHE

Présentation de la marque OR PAC

Déposée par voie électronique le 7 juin 2011 par Stéphane AYACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Stéphane AYACHE domicilié(e) 25 avenue Chiris - 06130 - Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane AYACHE domicilié(e) 25 avenue Chiris - 06130 - Grasse - France.

La marque OR PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837254.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR PAC est expirée depuis le 7 juin 2021.


Stéphane AYACHE - 25 avenue Chiris - 06130 - Grasse - France


Stéphane AYACHE - 25 avenue Chiris - 06130 - Grasse - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Services médicaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées.