Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'AIMABLE
Numéro de dépôt :
4252639
Date de dépôt :
28/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L'AIMABLE
Déposée par voie électronique le 28 février 2016 par monsieur STEPHANE AUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AIMABLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEPHANE AUSSEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761208 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03