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Marques déposées par monsieur Stéphane AUPY
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MOZ'ART Mosaïque d'exceptions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOZ'ART Mosaïque d'exceptions
Monsieur Stéphane AUPY

Numéro de dépôt :
4482265
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
MOZ\'ART Mosaïque d\'exceptions de Stéphane AUPY

Présentation de la marque MOZ'ART Mosaïque d'exceptions

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par monsieur Stéphane AUPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOZ'ART Mosaïque d'exceptions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Stéphane AUPY domicilié(e) 4, boulevard Maine de Biran - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane AUPY domicilié(e) 4 boulevard Maine de Biran - 24100 - BERGERAC - France.

La marque MOZ'ART Mosaïque d'exceptions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZ'ART Mosaïque d'exceptions arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.

Stéphane AUPY a également déposé les autres marques suivantes : COOL FOOT


Monsieur Stéphane AUPY - 4, boulevard Maine de Biran - 24100 - BERGERAC - France


Monsieur Stéphane AUPY - 4 boulevard Maine de Biran - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; verre de construction.