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Marques déposées par monsieur stephane armengol
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CERDAN D ELEVAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERDAN D ELEVAGE
M. stephane armengol
Mme. laetitia armengol

Numéro de dépôt :
4009273
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
CERDAN D ELEVAGE de stephane armengol

Présentation de la marque CERDAN D ELEVAGE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par monsieur stephane armengol et madame laetitia armengol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERDAN D ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont monsieur stephane armengol domicilié(e) 7 rue des cytises - 66120 - FONT-ROMEU ODEILLO VIA - France et madame laetitia armengol domicilié(e) 7 rue des cytises - 66120 - FONT-ROMEU ODEILLO VIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane armengol domicilié(e) 7 rue des cytises - 66120 - FONT-ROMEU ODEILLO VIA - France.

La marque CERDAN D ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21 25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERDAN D ELEVAGE est expirée depuis le 3 juin 2023.


M. stephane armengol - 7 rue des cytises - 66120 - FONT-ROMEU ODEILLO VIA - France

Mme. laetitia armengol - 7 rue des cytises - 66120 - FONT-ROMEU ODEILLO VIA - France


M. stephane armengol - 7 rue des cytises - 66120 - FONT-ROMEU ODEILLO VIA - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Savons ;

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux.