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Marques déposées par monsieur Stéphane Antony Emrahi Agac
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TIM LE LIVREUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TIM LE LIVREUR
M. Stéphane Antony Emrahi Agac

Numéro de dépôt :
4364169
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TIM LE LIVREUR de Stéphane Antony Emrahi Agac

Présentation de la marque TIM LE LIVREUR

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par monsieur Stéphane Antony Emrahi Agac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIM LE LIVREUR »

Le déposant est monsieur Stéphane Antony Emrahi Agac domicilié(e) 1 rue Jacques Brel - 95190 - Goussainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Antony Emrahi Agac domicilié(e) 1 rue Jacques Brel - 95190 - Goussainville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39


M. Stéphane Antony Emrahi Agac - 1 rue Jacques Brel - 95190 - Goussainville - France


M. Stéphane Antony Emrahi Agac - 1 rue Jacques Brel - 95190 - Goussainville - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 24 septembre 2018 - Rejet total n°734269 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24

Inscription le 18 octobre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°735943 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18

Inscription le 26 février 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°749938 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).