L'ÉCOLE DE l'ART ORATOIRE Stéphane andré STEPHANE ANDRE CONSEIL, SASU
Présentation de la marque L'ÉCOLE DE l'ART ORATOIRE Stéphane andré
Déposée le 24 décembre 2009 par STEPHANE ANDRE CONSEILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ÉCOLE DE l'ART ORATOIRE Stéphane andré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est STEPHANE ANDRE CONSEILTODO domicilié(e) 4 Rue Lord Byron - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 946 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAVET Fabienne domicilié(e) 222 BD Saint-Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque L'ÉCOLE DE l'ART ORATOIRE Stéphane andré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ÉCOLE DE l'ART ORATOIRE Stéphane andré arrivera à expiration en date du 24 décembre 2029.
STEPHANE ANDRE CONSEIL, SASU - 4 Rue Lord Byron - 75008 - PARIS - France - SIREN 389946484
HAVET Fabienne - 222 BD Saint-Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728177 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14
Publications électroniques téléchargeables (périodiques ou ponctuelles), notamment sous forme de lettres d'informations, journaux, magazines, annuaires, revues d'actualité, recueils d'annonces, sondages, à vocation d'information, de divertissement, d'enseignement, de formation et de recherches à des fins de documentation ; bases de données électroniques (logiciels ou programmes enregistrés) ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils d'enregistrement audiovisuels, supports et instruments pour l'enseignement et la formation ; logiciels (programmes enregistrés). ;
Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, lettres d'information, livres, fiches, albums, encyclopédies, dictionnaires, catalogues et brochures, affiches ; produits de l'imprimerie ; cahiers, calendriers, albums, photographies, reproductions graphiques ; carnets ; publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; prospectus ; enseignes en carton ou en papier ; étiquette non en tissu ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; stylos ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils) ;
Publicité, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications électroniques ; service de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; locations d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'enseignement, de la formation et du divertissement ; sondages d'opinion ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à but commercial ou de publicité ; services d'organisation de concours à but promotionnel avec ou sans prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement et formation) ; gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des ventes pour un tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; organisation d'opérations en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles ; conseils en matière de formation, de conduite des affaires, renseignements d'affaires ; Services d'animation commerciale de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ;
Services de forums de discussion ; services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'information, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux ce télécommunication mondiale type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; service de courrier électronique ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; service de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; fourniture de forums de discussion en ligne.
Services d'information et de consultation dans les domaines de l'enseignement, de la formation et du divertissement ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et réseau informatique, conception (rédaction de textes) et diffusion (publication) de modules de formation ; services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, livres, fiches, manuels, brochures, affiches, autres que publicitaires sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, micro-édition ; services de divertissement ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins éducatives, culturelles ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services d'organisation de spectacles ; planification et organisation de réception (divertissement) ; services de loisirs ; service de club (divertissement) ; production de films, documentaires, magazines, d'émissions de radio, de télévision, de vidéogrammes, ou de contenus à caractère d'information, d'enseignement ou de divertissement, sur tous supports, y compris numérique ; production d'images fixes ou animées de sites Web pour du contenu d'information, d'enseignement, de formation, de divertissement, de recherche, de culture générale ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo et tous supports y compris numérique.
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; service de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'application sur grands et moyens systèmes informatiques ; service d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception) mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunication ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d'ordinateurs, de sites informatisés ; services de tests, d'essais et d'évaluation techniques de produits et services dans le domaine de l'informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur. ;
Services visant à la constitution d'un réseau social professionnel ou personnel, rendu au moyen du réseau Internet, à savoir réseautage social basé sur Internet. ; Concession de licences de propriété intellectuelle et autres formules d'exploitation de droits dérivés de création audio et vidéo (pour des tiers).