Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTOLIGNE
STEPHANE ALLIGNE

Numéro de dépôt :
3602683
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
MOTOLIGNE de STEPHANE ALLIGNE

Présentation de la marque MOTOLIGNE

Déposée le 3 octobre 2008 par STEPHANE ALLIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOLIGNE »

Le déposant est STEPHANE ALLIGNE domicilié(e) 2 RUE ROBERT LE RICOLAIS - 44300 - NANTES CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTOLIGNE domicilié(e) 2 ROBERT LE RICOLAIS - 44304 - NANTES CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOLIGNE est expirée depuis le 3 octobre 2018.

STEPHANE ALLIGNE a également déposé les autres marques suivantes : MOTARDLIGNE , CITYCASQUE , MY- ECOMMERCE


STEPHANE ALLIGNE - 2 RUE ROBERT LE RICOLAIS - 44300 - NANTES CEDEX 03 - France


MOTOLIGNE - 2 ROBERT LE RICOLAIS - 44304 - NANTES CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541095 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Huiles et graisses industrielles ;

Plaques d'immatriculation métalliques.

Batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Cuir et imitations du cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ;

Services de vente au détail de toutes pièces et accessoires moto quad scooter et de tous les équipements pour motard, scooteriste et pilote de quad sur Internet sur le site : www.motoligne.com et en point de vente motoligne et en point de vente motoligne auprès des professionnels comme des particuliers à savoir : batterie, bougies, plaquettes de frein, kit chaine, câbles, plaques d'immatriculation, huiles, blousons, casques, gants, produits d'entretien moteur et carrosserie moto scooter et quad, courroie de transmission, galets de variateur, échappements, tube de fourche, embrayage, poignées, rétroviseurs, antivols et alarmes, clignotants, vêtements de pluie, chaussures et bottes moto, bulles sauts de vent et pare brise, cales pieds et adaptateurs, capots de selle, écopes de radiateur, embouts de guidon, feux arrières, guidons, garde boue arrière, passages de roue, pontets, sabot moteur, tampons pare carters et leurs fixations, tetes de fourche et phares, coffres, chargeurs de batterie, housse de protection pour moto et scooter, béquilles, outils a main actionnés manuellements, joints moteur, joints à lèvres, disques de frein, mâchoires de frein, leviers de frein et leviers d'embrayage, étriers de frein, ampoules, protections de réservoir, durites, roulements, filtres, pipes d'admission, cylindre, pistons.