Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Stéphane AISSAOUI
/
Technique de production sur Sol Vivant, Sol Biodynamique, Produit sur Sol Vivant, Sol Biologiquement actif, Technique du Sol Vivant, Sol d'Intense Activité Biologique, Sols Vivants, Sol à forte activité biologique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Technique de production sur Sol Vivant, Sol Biodynamique, Produit sur Sol Vivant, Sol Biologiquement actif, Technique du Sol Vivant, Sol d'Intense Activité Biologique, Sols Vivants, Sol à forte activité biologique
Stéphane AISSAOUI

Numéro de dépôt :
3570756
Date de dépôt :
17/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2018
Technique de production sur Sol Vivant, Sol Biodynamique, Produit sur Sol Vivant, Sol Biologiquement actif, Technique du Sol Vivant, Sol d\'Intense Activité Biologique, Sols Vivants, Sol à forte activité biologique de Stéphane AISSAOUI

Présentation de la marque Technique de production sur Sol Vivant, Sol Biodynamique, Produit sur Sol Vivant, Sol Biologiquement actif, Technique du Sol Vivant, Sol d'Intense Activité Biologique, Sols Vivants, Sol à forte activité biologique

Déposée le 17 avril 2008 par Stéphane AISSAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Technique de production sur Sol Vivant, Sol Biodynamique, Produit sur Sol Vivant, Sol Biologiquement actif, Technique du Sol Vivant, Sol d'Intense Activité Biologique, Sols Vivants, Sol à forte activité biologique »

Le déposant est Stéphane AISSAOUI domicilié(e) 999 Kerno,56250 TREFFLEAN - 56250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane AISSAOUI domicilié(e) 999 Kerno,56250 TREFFLEAN - 56250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Technique de production sur Sol Vivant, Sol Biodynamique, Produit sur Sol Vivant, Sol Biologiquement actif, Technique du Sol Vivant, Sol d'Intense Activité Biologique, Sols Vivants, Sol à forte activité biologique est expirée depuis le 17 avril 2018.


Stéphane AISSAOUI - 999 Kerno,56250 TREFFLEAN - 56250 - France


Stéphane AISSAOUI - 999 Kerno,56250 TREFFLEAN - 56250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.