Marque enregistrée - Marque en vigueur

pasta TIME pâtes fraîches maison
Monsieur STEPHANE AGAC

Numéro de dépôt :
4651927
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
pasta TIME pâtes fraîches maison de STEPHANE AGAC

Présentation de la marque pasta TIME pâtes fraîches maison

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par monsieur STEPHANE AGAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pasta TIME pâtes fraîches maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur STEPHANE AGAC domicilié(e) 1 RUE JACQUES BREL - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STORY DEVELOPPEMENT, Monsieur STEPHANE AGAC domicilié(e) 44 RUE DU GENERAL LECLERC - 95310 - SAINT OUEN L'AUMÔNE - France.

La marque pasta TIME pâtes fraîches maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651927.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pasta TIME pâtes fraîches maison arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

STEPHANE AGAC a également déposé les autres marques suivantes : DEPOT DU CHEF ENFIN UN REVENDEUR PRO OUVERT A TOUS ! , BIGGY SLICE , pasta time , Wolly Bros , STOCKOMARCHE , PIZZA TIME , LES ATELIERS DU HALAL Boeuf crtifié Poulet certifié Produit certifié , PIZZA TIME LOUNGE SLICE BOT! , TIM LE LIVREUR , UNE AUTRE IDEE DE LA PIZZA


Monsieur STEPHANE AGAC - 1 RUE JACQUES BREL - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


STORY DEVELOPPEMENT, Monsieur STEPHANE AGAC - 44 RUE DU GENERAL LECLERC - 95310 - SAINT OUEN L'AUMÔNE - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Ustensiles de cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants (habillement) ; chaussettes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; hébergement de serveurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.