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Marques déposées par monsieur Stéphan Trève
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GOYA DECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOYA DECO
M. Stéphan Trève, Agissant pour le compte de la société "TOPCOLOR NUMERIC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4376885
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
GOYA DECO de Stéphan Trève

Présentation de la marque GOYA DECO

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par monsieur Stéphan Trève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOYA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Stéphan Trève domicilié(e) 1O rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphan Trève, TOPCOLOR NUMERIC domicilié(e) 10 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France.

La marque GOYA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOYA DECO arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.


M. Stéphan Trève, Agissant pour le compte de la société "TOPCOLOR NUMERIC" en cours de formation - 1O rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France


M. Stéphan Trève, TOPCOLOR NUMERIC - 10 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.