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Marques déposées par STEPHAN PRIVAT
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MAISON PRIVAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON PRIVAT
STEPHAN PRIVAT

Numéro de dépôt :
3806001
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
MAISON PRIVAT de STEPHAN PRIVAT

Présentation de la marque MAISON PRIVAT

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par STEPHAN PRIVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON PRIVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est STEPHAN PRIVAT domicilié(e) 21 rue de l'Amiral Roussin - Hall 1 - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tamara Maître BOOTHERSTONE domicilié(e) 20 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France.

La marque MAISON PRIVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PRIVAT est expirée depuis le 14 février 2021.

STEPHAN PRIVAT a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PRIVAT PARIS , MAISON PRIVAT , , MAISON PRIVAT , MAISON PRIVAT PARIS ,


STEPHAN PRIVAT - 21 rue de l'Amiral Roussin - Hall 1 - 75015 - PARIS - France


Tamara Maître BOOTHERSTONE - 20 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.