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Marques déposées par monsieur Stéphan Perrotte
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SP STEPHAN PERROTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SP STEPHAN PERROTTE
M. Stéphan Perrotte
Mme. Sandrine Perrotte

Numéro de dépôt :
4217579
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
SP STEPHAN PERROTTE de Stéphan Perrotte

Présentation de la marque SP STEPHAN PERROTTE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par monsieur Stéphan Perrotte et madame Sandrine Perrotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SP STEPHAN PERROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Stéphan Perrotte domicilié(e) 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France et madame Sandrine Perrotte domicilié(e) 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphan Perrotte domicilié(e) 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France.

La marque SP STEPHAN PERROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP STEPHAN PERROTTE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

Stéphan Perrotte a également déposé les autres marques suivantes : CONFI-ADDICT , Confiture Douce France , Seafood Fusion Festival


M. Stéphan Perrotte - 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France

Mme. Sandrine Perrotte - 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France


M. Stéphan Perrotte - 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 17 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746222 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.