Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jardinons ensemble
M. stephan moyon

Numéro de dépôt :
4085077
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2024
jardinons ensemble de stephan moyon

Présentation de la marque jardinons ensemble

Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par monsieur stephan moyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jardinons ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur stephan moyon domicilié(e) 2027 avenue Jean Monnet - 83190 - ollioules - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephan moyon domicilié(e) 2027 avenue Jean Monnet - 83190 - ollioules - France.

La marque jardinons ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardinons ensemble est expirée depuis le 17 avril 2024.

stephan moyon a également déposé les autres marques suivantes : PEPINIERES JARDINS DU SUD JARDINONS ENSEMBLE , REY PEPINIERES LA NATURE VOUS LE REND BIEN


M. stephan moyon - 2027 avenue Jean Monnet - 83190 - ollioules - France


M. stephan moyon - 2027 avenue Jean Monnet - 83190 - ollioules - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.