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Marques déposées par monsieur STEPHAN MOURARD
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Grand Chapitre des Hospices Jacobites
Demande publiée - Marque en non vigueur

Grand Chapitre des Hospices Jacobites
Monsieur STEPHAN MOURARD

Numéro de dépôt :
4676223
Date de dépôt :
24/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2030
Grand Chapitre des Hospices Jacobites de STEPHAN MOURARD

Présentation de la marque Grand Chapitre des Hospices Jacobites

Déposée par voie électronique le 24 août 2020 par monsieur STEPHAN MOURARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grand Chapitre des Hospices Jacobites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro .

Le déposant est monsieur STEPHAN MOURARD domicilié(e) 6 RUE BONNE FARINE - 84360 - LAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AMIS DE LA VIEILLE ECOSSE, Monsieur STEPHAN MOURARD domicilié(e) 1 ALLÉE DES ORONGES - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Monsieur STEPHAN MOURARD - 6 RUE BONNE FARINE - 84360 - LAURIS - France


LES AMIS DE LA VIEILLE ECOSSE, Monsieur STEPHAN MOURARD - 1 ALLÉE DES ORONGES - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France


Republication pour erratum - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.