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Marques déposées par monsieur Stephan Michel
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Construire Bilan Carbone Négatif
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Construire Bilan Carbone Négatif
M. Stephan Michel

Numéro de dépôt :
4257430
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2026
Construire Bilan Carbone Négatif de Stephan Michel

Présentation de la marque Construire Bilan Carbone Négatif

Déposée le 16 mars 2016 par monsieur Stephan Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Construire Bilan Carbone Négatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Stephan Michel domicilié(e) appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCUBATOR ECOSYSTEM, M. Stephan Michel domicilié(e) appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Construire Bilan Carbone Négatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Construire Bilan Carbone Négatif arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

Stephan Michel a également déposé les autres marques suivantes : Bâtisseurs en Béton Végétal


M. Stephan Michel - appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France


INCUBATOR ECOSYSTEM, M. Stephan Michel - appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.