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Marques déposées par monsieur Stephan Michel
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Bâtisseurs en Béton Végétal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bâtisseurs en Béton Végétal
M. Stephan Michel

Numéro de dépôt :
4257804
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2026
Bâtisseurs en Béton Végétal de Stephan Michel

Présentation de la marque Bâtisseurs en Béton Végétal

Déposée le 17 mars 2016 par monsieur Stephan Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bâtisseurs en Béton Végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Stephan Michel domicilié(e) appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCUBATOR ECOSYSTEM, M. Stephan Michel domicilié(e) appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Bâtisseurs en Béton Végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâtisseurs en Béton Végétal arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

Stephan Michel a également déposé les autres marques suivantes : Construire Bilan Carbone Négatif


M. Stephan Michel - appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France


INCUBATOR ECOSYSTEM, M. Stephan Michel - appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches techniques ; stockage électronique de données.