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Marques déposées par monsieur STEPHAN DUMOND
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MAISON DIECI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DIECI
M. STEPHAN DUMOND

Numéro de dépôt :
4056455
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
MAISON DIECI de STEPHAN DUMOND

Présentation de la marque MAISON DIECI

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par monsieur STEPHAN DUMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DIECI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur STEPHAN DUMOND domicilié(e) 11 RUE BACHAUMONT - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHAN DUMOND domicilié(e) 11 RUE BACHAUMONT - 75002 - PARIS - France.

La marque MAISON DIECI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DIECI est expirée depuis le 20 décembre 2023.


M. STEPHAN DUMOND - 11 RUE BACHAUMONT - 75002 - PARIS - France


M. STEPHAN DUMOND - 11 RUE BACHAUMONT - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.