Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUNGLASS
STEPHAN Christian

Numéro de dépôt :
97702492
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque FUNGLASS

Déposée le 3 novembre 1997 par STEPHAN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUNGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est STEPHAN Christian, domicilié(e) Bastide Pellérud, les Gorges du Rastéou, 83460 les Arcs sur Argens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHAN Christian - France.

La marque FUNGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNGLASS est expirée depuis le 3 novembre 2007.

STEPHAN Christian a également déposé les autres marques suivantes : MOTOCOOP , CEGEP , CESMAP


STEPHAN Christian - Bastide Pellérud, les Gorges du Rastéou, 83460 les Arcs sur Argens - France


STEPHAN Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Véhicules Matières plastiques mi-ouvrées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.