Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU-DELA DES VOSGES
Monsieur Stephan CATOIRE de nationalité Française, "La Pinée", 22/32, rue du Vieux Port, 69540 IRIGNY (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1275578
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/1994

Présentation de la marque AU-DELA DES VOSGES

Déposée le 7 juin 1984 par monsieur Stephan CATOIRE de nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU-DELA DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Stephan CATOIRE de nationalité Française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque AU-DELA DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU-DELA DES VOSGES est expirée depuis le 7 juin 1994.


Monsieur Stephan CATOIRE de nationalité Française, "La Pinée", 22/32, rue du Vieux Port, 69540 IRIGNY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Tous vêtements confectionnés.