Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

draworld
M. stephan BIANAY
M. Jérôme BIANAY

Numéro de dépôt :
4046240
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
draworld de stephan BIANAY

Présentation de la marque draworld

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par monsieur stephan BIANAY et monsieur Jérôme BIANAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « draworld »

Les déposants sont monsieur stephan BIANAY domicilié(e) route de champagne - 97190 - gosier - France et monsieur Jérôme BIANAY domicilié(e) besson - 97190 - LE GOSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHAN BIANAY domicilié(e) route de champagne - 97190 - gosier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25


M. stephan BIANAY - route de champagne - 97190 - gosier - France

M. Jérôme BIANAY - besson - 97190 - LE GOSIER - France


M. STEPHAN BIANAY - route de champagne - 97190 - gosier - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680937 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.