Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VYBEL MAISONS VOTRE MAISON DE MARQUE
Stephan BEN SOUSSAN
Joao CABACOS
Michael DE OLIVERA
Maria de CEU RODRIGUES
Ana MESQUITA

Numéro de dépôt :
3081654
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011
VYBEL MAISONS VOTRE MAISON DE MARQUE de Stephan BEN SOUSSAN

Présentation de la marque VYBEL MAISONS VOTRE MAISON DE MARQUE

Déposée le 8 février 2001 par Stephan BEN SOUSSAN, Joao CABACOS, Michael DE OLIVERA, Maria de CEU RODRIGUES, Ana MESQUITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VYBEL MAISONS VOTRE MAISON DE MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Les déposants sont Stephan BEN SOUSSAN, domicilié(e) 8 Rue de la Liberté, 78400 CHATOU - France, Joao CABACOS, domicilié(e) 7 Rue Mission Marchand, 78800 HOUILLES - France, Michael DE OLIVERA, domicilié(e) 3 Bis Rue Saint Miehle, 95100 ARGENTEUIL - France, Maria de CEU RODRIGUES, domicilié(e) 1 Allée Gustave Gourbet, 95100 ARGENTEUIL - France, Ana MESQUITA, domicilié(e) 6 Rue de VERDUN, 95170 Deuil-la barre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephan BEN SOUSSAN - France.

La marque VYBEL MAISONS VOTRE MAISON DE MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VYBEL MAISONS VOTRE MAISON DE MARQUE est expirée depuis le 8 février 2011.


Stephan BEN SOUSSAN - 8 Rue de la Liberté, 78400 CHATOU - France

Joao CABACOS - 7 Rue Mission Marchand, 78800 HOUILLES - France

Michael DE OLIVERA - 3 Bis Rue Saint Miehle, 95100 ARGENTEUIL - France

Maria de CEU RODRIGUES - 1 Allée Gustave Gourbet, 95100 ARGENTEUIL - France

Ana MESQUITA - 6 Rue de VERDUN, 95170 Deuil-la barre - France


Stephan BEN SOUSSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Construction de maisons individuelles.