Marque expirée - Marque en non vigueur

FORM@CONSEILS
Monsieur STEPHAN Alexandre

Numéro de dépôt :
3607403
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2018
FORM@CONSEILS de STEPHAN Alexandre

Présentation de la marque FORM@CONSEILS

Déposée le 27 octobre 2008 par monsieur STEPHAN Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FORM@CONSEILS »

Le déposant est monsieur STEPHAN Alexandre domicilié(e) 8 rue Jacques Jean Esquié,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHAN Alexandre domicilié(e) 8 rue Jacques Jean Esquié,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM@CONSEILS est expirée depuis le 27 octobre 2018.


Monsieur STEPHAN Alexandre - 8 rue Jacques Jean Esquié,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Monsieur STEPHAN Alexandre - 8 rue Jacques Jean Esquié,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

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