Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGICIEL INTERNATIONAL
Monsieur STEPANIAN Stephen

Numéro de dépôt :
1243390
Date de dépôt :
16/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/1993

Présentation de la marque PROGICIEL INTERNATIONAL

Déposée le 16 août 1983 par monsieur STEPANIAN Stephen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGICIEL INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur STEPANIAN Stephen domicilié(e) 9, rue Parent-de-Rosan, 75016 PARIS. - France.

La marque PROGICIEL INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGICIEL INTERNATIONAL est expirée depuis le 16 août 1993.


Monsieur STEPANIAN Stephen - 9, rue Parent-de-Rosan, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques;radioélectriques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;de téléphonie, de télégraphie, de télescription;de signalisation, de contrôle;ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes ou disques magnétiques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs;programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports en papier ou en carton et notamment sur cartes et rubans perforés;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs;imprimés, journaux, livres, périodiques, revues;articles pour reliures et classement;machines comptables et mécanographiques;machines à écrire;caractères typographiques.Publicité et affaires;aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, travaux statistiques, mécanographiques ou comptables;location de machines de bureau de machines mécanographiques ou comptables;location de matériel publicitaire.Constructions et réparations, dans le domaine notamment des appareillages et systèmes concernant le traitement de l'information;installation, équipement, mise en service et maintenance de centres de programmation électronique et de calcul.Communications;émission et transmission d'informations ou de données, notamment par voie optique, électronique ou optoélectronique;communications téléphoniques ou radiotéléphoniques;télétransmission de messages ou de signaux;télescription.Conduite de machine-outils et de robots;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires), établissement de plans et de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique;services de programmation électronique et de traitement de l'information par ordinateurs;travaux de laboratoire; location d'ordinateurs et d'équipements informatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.