Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « novidel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEP domicilié(e) 9B Rue de l'Eglise - 77540 - Le Plessis Feu Aussoux - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 128 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEP, Mme. Monique Dutordoir domicilié(e) ZAE des 4 vents, 5 Avenue de l'Epi - 77540 - Rozay en Brie - France.
La marque novidel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEP, SAS - 9B Rue de l'Eglise - 77540 - Le Plessis Feu Aussoux - France - SIREN 504128786
STEP, Mme. Monique Dutordoir - ZAE des 4 vents, 5 Avenue de l'Epi - 77540 - Rozay en Brie - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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