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Le PAPILLON français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le PAPILLON français
STEP ONE GROUP

Numéro de dépôt :
4442432
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
Le PAPILLON français de STEP ONE GROUP

Présentation de la marque Le PAPILLON français

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par STEP ONE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le PAPILLON français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est STEP ONE GROUP domicilié(e) 3 rue du professeur calmette - 59290 - Wasquehal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEP ONE GROUP, Madame Emilie VATIN domicilié(e) 3 rue du professeur calmette - 59290 - Wasquehal - France.

La marque Le PAPILLON français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le PAPILLON français arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

STEP ONE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT DE SOLOGNE , PICHON , BICLOWN , CUIR DE CAVIAR , A POILS A PLUMES , MAISON PICHON , MAISON PICHON , ECO HERO VALLEY , BEAST AND BEAUTY , BATOKAZ LA PLATEFORME DES PRODUITS D OCCASION DU BATIMENT


STEP ONE GROUP - 3 rue du professeur calmette - 59290 - Wasquehal - France


STEP ONE GROUP, Madame Emilie VATIN - 3 rue du professeur calmette - 59290 - Wasquehal - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 11 octobre 2018 - Retrait partiel n°735452 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet partiel n°748493 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-01-03

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.