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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STEP LINE COMPANY SLC
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CENT'S
Marque expirée - Marque en non vigueur

CENT'S
STEP LINE COMPANY SLC SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
98736281
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2018

Présentation de la marque CENT'S

Déposée le 10 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) STEP LINE COMPANY SLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENT'S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEP LINE COMPANY SLC domicilié(e) 2 Rue Jean Moulin, Z.I. Le Vaillant, Bât 6,93350 LE BOURGET (dossier no 2377005) - 93350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 103 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2377005) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENT'S est expirée depuis le 10 juin 2018.

STEP LINE COMPANY SLC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CENT'S AMERICAIN , CENT'S JEANS , (Marque figurative) , CENT'S JEAN WEAR C.J.W.


STEP LINE COMPANY SLC SOCIÉTÉ ANONYME - 2 Rue Jean Moulin, Z.I. Le Vaillant, Bât 6,93350 LE BOURGET (dossier no 2377005) - 93350 - France - SIREN 403103872


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2377005) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 7 décembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°267885 - Publication au BOPI 1998-12-07

Inscription le 7 décembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291573 - Publication au BOPI 1999-12-07

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377005 - Publication au BOPI 2008-06-23

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].