Déposée le 27 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEP 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CUSSET),
la marque française « NIVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEP 3 domicilié(e) BIOPARC,03270 HAUTERIVE - 03270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 530 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IAN STEVENSON STEP 3 domicilié(e) BIOPARC,03270 HAUTERIVE - 03270 - France.
La marque NIVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IAN STEVENSON STEP 3 - BIOPARC,03270 HAUTERIVE - 03270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Animaux vivants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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