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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STENVALROUTE DE BERGUES 59114 STEENVOORDE
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PETITS FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS FRAIS
STENVAL (SOCIETE ANONYME) ROUTE DE BERGUES 59114 STEENVOORDE.

Numéro de dépôt :
1155227
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PETITS FRAIS de STENVALROUTE DE BERGUES 59114 STEENVOORDE

Présentation de la marque PETITS FRAIS

Déposée le 21 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) STENVALROUTE DE BERGUES 59114 STEENVOORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STENVALROUTE DE BERGUES 59114 STEENVOORDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT - LEFEBVRE. - France.

La marque PETITS FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETITS FRAIS est expirée depuis le 21 novembre 1990.

STENVALROUTE DE BERGUES 59114 STEENVOORDE a également déposé les autres marques suivantes : PETITS FRAIS AU LAIT ENTIER AUX FRAMBOISES , PETITS FRAIS AU LAIT ENTIER AUX FRAISES , PETITS FRAIS AU LAIT ENTIER AUX ANANAS , PETITS FRAIS AU LAIT ENTIER AUX ABRICOTS


STENVAL (SOCIETE ANONYME) ROUTE DE BERGUES 59114 STEENVOORDE. - France


CABINET BENOIT - LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

PRODUITS LAITIERS, FROMAGES, DESSERTS A BASE DE LAIT.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.