Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSES GOURMANDES
STENVAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1327105
Date de dépôt :
17/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque MOUSSES GOURMANDES

Déposée le 17 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) STENVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STENVAL domicilié(e) Route de la Blanche, 59270 Bailleul (dossier no 2055208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STENVAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2055208) - France.

La marque MOUSSES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSES GOURMANDES est expirée depuis le 17 octobre 2005.

STENVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESSE , MAITRE DOR , AVENOISE , FINESS , STENY , STENVAL TRIO , PUNCH ORANGE STENVAL , CHANTEBOOM , FINESS , STEENDAM


STENVAL, (société anonyme) - Route de la Blanche, 59270 Bailleul (dossier no 2055208) - France - SIREN 445750078


STENVAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2055208) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1995 n°2055208 - Publication au BOPI 1995-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.