Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN D'OR
STENVAL, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1486226
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1998

Présentation de la marque MOULIN D'OR

Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) STENVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STENVAL domicilié(e) Route de la Blanche, 59270 BAILLEUL. - France.

La marque MOULIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN D'OR est expirée depuis le 1 septembre 1998.

STENVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESSE , MAITRE DOR , AVENOISE , FINESS , STENY , STENVAL TRIO , PUNCH ORANGE STENVAL , CHANTEBOOM , FINESS , STEENDAM


STENVAL, (Société Anonyme) - Route de la Blanche, 59270 BAILLEUL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Lait et autres produits laitiers, et notamment les fromages, à l'exception des fromages à pâte molle; desserts à base de lait, semoule au lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.