Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: STENVAL

Numéro de dépôt :
1088937
Date de dépôt :
11/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1978 par STENVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: STENVAL, domicilié(e) (société anonyme), route de Bergues, 59114 STEENVOORDE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088937.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 1988.

STENVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESSE , MAITRE DOR , AVENOISE , FINESS , STENY , STENVAL TRIO , PUNCH ORANGE STENVAL , CHANTEBOOM , FINESS , STEENDAM


Société dite: STENVAL - (société anonyme), route de Bergues, 59114 STEENVOORDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Lait et autres produits laitiers et en particulier fromages frais, yogourts, crème fraîche.Entremets, glaces comestibles, pâtisserie, et généralement tous desserts non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.