Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES FLANDRES
STENVAL (SOCIETE ANONYME), Route de Bergues, 59114 STEENVOORDE.

Numéro de dépôt :
1161977
Date de dépôt :
06/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE MOULIN DES FLANDRES

Déposée le 6 février 1981 par la Société Anonyme (SA) STENVAL Route de Bergues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STENVAL Route de Bergues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque LE MOULIN DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE MOULIN DES FLANDRES est expirée depuis le 6 février 1991.

STENVAL Route de Bergues a également déposé les autres marques suivantes : COUPE COCKTAIL , BOOM , COCKTAIL , MULTIFRUTTI , STENVAL LA SYMPHONIE DES DELICES , GIVRELLA , CHANTYFRUIT , BIFRUTTI , GELICE , BIDIBOOM


STENVAL (SOCIETE ANONYME), Route de Bergues, 59114 STEENVOORDE. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Beurres et fromages de toutes sortes.