Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES BUIS
Numéro de dépôt :
1153493
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CUVEE DES BUIS
Déposée le 31 octobre 1980 par STENTZ FERNAND 40 ROUTE DU VIN HUSSEREN-LES-CHATEAUX 68420 HERRLISHEIM PRES COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DES BUIS est expirée depuis le 31 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14