CANADA MONDE
Présentation de la marque CANADA MONDE
Déposée le 21 septembre 1995 par STENTOR RESOURCE CENTRE INC. (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANADA MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANADA MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANADA MONDE est expirée depuis le 21 septembre 2005.
STENTOR RESOURCE CENTRE INC. (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43