Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL FACEL
Numéro de dépôt :
965321
Date de dépôt :
30/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL FACEL
Déposée le 30 août 1976 par Stendhal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL FACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL FACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stendhal a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°669 - Publication au BOPI 1977-531