ROYAL FACEL
Présentation de la marque ROYAL FACEL
Déposée le 10 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) STENDHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL FACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL FACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FACEL est expirée depuis le 10 avril 1996.
STENDHAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38