FONCTION
Présentation de la marque FONCTION
Déposée le 8 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STENDHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCTION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONCTION est expirée depuis le 8 mars 2020.
STENDHAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2167333 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 11 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°296545 - Publication au BOPI 2000-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450235 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08
Inscription le 26 octobre 2010 - Changement de dénomination n°534648 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-26