BIO-CONFORT
Présentation de la marque BIO-CONFORT
Déposée le 3 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STENDHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIO-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIO-CONFORT est expirée depuis le 3 décembre 2022.
STENDHAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230803 - Publication au BOPI 2002-11-12
Inscription le 4 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366479 - Publication au BOPI 2003-03-04
Renouvellement sans limitation n°2009220 - Publication au BOPI 1993-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510469 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27