Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATLANTIC SAIL
Numéro de dépôt :
1327652
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1995
Présentation de la marque ATLANTIC SAIL
Déposée le 21 octobre 1985 par monsieur Sten E. FORSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLANTIC SAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATLANTIC SAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC SAIL est expirée depuis le 21 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14