Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERACARTE
Monsieur Sten CHRONBERG

Numéro de dépôt :
1196476
Date de dépôt :
25/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1992

Présentation de la marque CERACARTE

Déposée le 25 février 1982 par monsieur Sten CHRONBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERACARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sten CHRONBERG domicilié(e) 9, rue Abel Lefebvre, Arnières sur Iton, 27930 EVREUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER. - France.

La marque CERACARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERACARTE est expirée depuis le 25 février 1992.


Monsieur Sten CHRONBERG - 9, rue Abel Lefebvre, Arnières sur Iton, 27930 EVREUX. - France


Monsieur François LERNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Cartes postales, cartes à jouer, cartes décoratives;carreaux de céramique; verrerie et céramique notamment porcelaine, faïence, grès et terre cuite.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.