.COM
Présentation de la marque .COM
Déposée le 12 octobre 2000 par STEMPERT Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « .COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque .COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .COM est expirée depuis le 12 octobre 2010.
STEMPERT Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47