Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ave (c) L'Accent
STEMPERT Richard

Numéro de dépôt :
3239365
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/07/2013
Ave (c) L\'Accent de STEMPERT Richard

Présentation de la marque Ave (c) L'Accent

Déposée le 31 juillet 2003 par STEMPERT Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Ave (c) L'Accent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est STEMPERT Richard domicilié(e) 36, Rue Georges,13005 Marseille - 13005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEMPERT Richard domicilié(e) 36, Rue Georges,13005 Marseille - 13005 - France.

La marque Ave (c) L'Accent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ave (c) L'Accent est expirée depuis le 31 juillet 2013.

STEMPERT Richard a également déposé les autres marques suivantes : GANG OF MARSEILLE , YA RIEN LA!


STEMPERT Richard - 36, Rue Georges,13005 Marseille - 13005 - France


STEMPERT Richard - 36, Rue Georges,13005 Marseille - 13005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Vêtements. Chaussures. Chapellerie.