Ave (c) L'Accent
Présentation de la marque Ave (c) L'Accent
Déposée le 31 juillet 2003 par STEMPERT Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Ave (c) L'Accent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ave (c) L'Accent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ave (c) L'Accent est expirée depuis le 31 juillet 2013.
STEMPERT Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36