Marque enregistrée - Marque en vigueur

Val de Sarthe Automobiles
SARL STEMOZO, SARL

Numéro de dépôt :
4346604
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2027
Val de Sarthe Automobiles de STEMOZO

Présentation de la marque Val de Sarthe Automobiles

Déposée le 16 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMOZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Val de Sarthe Automobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMOZO domicilié(e) 2 rue des Séguinières - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 396 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL STEMOZO, M. Georget Steven domicilié(e) 2 RUE des Séguinières - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France.

La marque Val de Sarthe Automobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val de Sarthe Automobiles arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.


SARL STEMOZO, SARL - 2 rue des Séguinières - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 510396401


SARL STEMOZO, M. Georget Steven - 2 RUE des Séguinières - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Carrosseries ; cycles ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.