Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VOLAGERES DE LEGUMES
Numéro de dépôt :
1709068
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2001
Présentation de la marque LES VOLAGERES DE LEGUMES
Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) STEMMELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VOLAGERES DE LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VOLAGERES DE LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOLAGERES DE LEGUMES est expirée depuis le 26 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18