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Marques déposées par monsieur Stemler Corentin
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MOCASSAINT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOCASSAINT
M. Stemler Corentin

Numéro de dépôt :
4251645
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2026
MOCASSAINT de Stemler Corentin

Présentation de la marque MOCASSAINT

Déposée le 23 février 2016 par monsieur Stemler Corentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOCASSAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Stemler Corentin domicilié(e) 20 AVENUE Dode de la Brunerie - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stemler Corentin domicilié(e) 20 AVENUE Dode de la Brunerie - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOCASSAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOCASSAINT arrivera à expiration en date du 23 février 2026.


M. Stemler Corentin - 20 AVENUE Dode de la Brunerie - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


M. Stemler Corentin - 20 AVENUE Dode de la Brunerie - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690386 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 22 mars 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°696627 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Bracelets de montres ; médailles ;

Cuir.