Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) stemcis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STEMCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) stemcis domicilié(e) cyroi, 2 rue maxime rivière - 97490 - sainte clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 934 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stemcis, M. franck festy domicilié(e) 2 rue maxime rivière - 97490 - sainte clotilde - France.
La marque STEMCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
stemcis, sas - cyroi, 2 rue maxime rivière - 97490 - sainte clotilde - France - SIREN 504934050
stemcis, M. franck festy - 2 rue maxime rivière - 97490 - sainte clotilde - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté .
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