Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEMA
STEMA SARL

Numéro de dépôt :
96608498
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque STEMA

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMA domicilié(e) 14 Rue des Remparts, 68140 MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 348 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEMA - France.

La marque STEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEMA est expirée depuis le 29 janvier 2006.

STEMA a également déposé les autres marques suivantes : CAVEXPERT CONCEPT , La Cabote de Joseph , Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne , LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES , Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les montagnes , CAVEXPERT MOBILIER DES VINS ET SAVEURS , Les Gourmandises de Joseph , CAVIBLOC


STEMA SARL - 14 Rue des Remparts, 68140 MUNSTER - France - SIREN 395348634


STEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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