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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMA
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Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne
STEMA, SARL

Numéro de dépôt :
4325034
Date de dépôt :
26/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2026
Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne de STEMA

Présentation de la marque Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne

Déposée le 26 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMA domicilié(e) Rue de la Setaz, Résidence Chalet les Pins - 73450 - VALLOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 251 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IXA, Me Nicolas BUSCHIAZZO domicilié(e) Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.

STEMA a également déposé les autres marques suivantes : STEMA , CAVEXPERT CONCEPT , La Cabote de Joseph , LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES , Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les montagnes , CAVEXPERT MOBILIER DES VINS ET SAVEURS , Les Gourmandises de Joseph , CAVIBLOC


STEMA, SARL - Rue de la Setaz, Résidence Chalet les Pins - 73450 - VALLOIRE - France - SIREN 813251725


Cabinet IXA, Me Nicolas BUSCHIAZZO - Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé.

Fruits frais, légumes frais, plantes naturelles, fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, agrumes frais.

Bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique.